SCULLY
Marque suisse · 344573 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 344573
- Numéro de demande
- 07477/1985
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SCULLY ((fig.))
- Déposée
- 6 déc. 1985
- Enregistrée
- 15 avr. 1986
- Publiée
- 14 mai 1986
- Protégée jusqu’au
- 6 déc. 2035
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.12.1985Dépôt de la marque renouvelée: 06.12.1985Deposito del marchio prorogato: 06.12.1985 avec modification du siège de l'entreprise et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 215175
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Caoutchouc, plastiques et isolants
Indicateurs de niveaux de liquides pour réservoirs de combustibles liquides et analogues, dispositifs de détection de niveaux liquides et de signalisation de remplissage de réservoirs, embouts de tuyaux, notamment de remplissage; réservoirs, conduites et dispositifs de remplissage et de fermeture; pièces des produits mentionnés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.12.2025 → 06.12.2035
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 8 nov. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 30 avr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 30.04.2018
- 29 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 29.12.2015
- 29 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.12.2015
- 14 juil. 2015
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.07.2015
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
2 entrées antérieures
- 27 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 251 du 27.12.2005
- 14 mai 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 109 du 14.05.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.