Marque figurative
Marque suisse · 344649 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 344649
- Numéro de demande
- 00871/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 déc. 1985
- Enregistrée
- 15 avr. 1986
- Publiée
- 16 mai 1986
- Radiée
- 31 juil. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 160 du 21.08.2006
- 16 mai 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 111 du 16.05.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.