Marque figurative

Marque suisse · 344651 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
344651
Numéro de demande
00923/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 févr. 1986
Enregistrée
15 avr. 1986
Publiée
16 mai 1986
Radiée
18 sept. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Schokolade, Schokolade- und Getreidepräparate als Lebensmittelprodukte, Brot, Biskuits, Kuchen, Konditorwaren, Kandis und Konfekt; Snacks.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2006

  2. 9 oct. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Rowntree Mackintosh, Confectionery Limited, GB- York, Royaume-Uni → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990

  3. 21 oct. 1987

    Transféré

    Titulaire
    Rowntree Mackintosh plc, GB- York, Royaume-Uni → Rowntree Mackintosh, Confectionery Limited, GB- York, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 244 du 21.10.1987

  4. 16 mai 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 16.05.1986

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.