LA GACHETTE

Marque suisse · 344704 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
344704
Numéro de demande
07418/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 juil. 1985
Enregistrée
16 avr. 1986
Publiée
17 mai 1986
Radiée
13 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.12.1985Dépôt de la marque renouvelée: 05.12.1985Deposito del marchio prorogato: 05.12.1985 avec transmission de Hoirs Charles Bonvin Fils, Sion
Renouvelle
211237
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques et non alcooliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006

  2. 17 mai 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 17.05.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.