BONVIN GRANDS DOMAINES

Marque suisse · 344743 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
344743
Numéro de demande
00203/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 nov. 1985
Enregistrée
16 avr. 1986
Publiée
20 mai 1986
Radiée
20 juin 2016
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.01.1986Dépôt de la marque renouvelée: 16.01.1986Deposito del marchio prorogato: 16.01.1986 avec transmission de Hoirs Charles Bonvin Fils, Sion, et modification de l'
Renouvelle
215779
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de toute provenance.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.06.2016

  2. 19 déc. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.2005

  3. 20 mai 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 20.05.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.