ROSAMOR

Marque suisse · 344744 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
344744
Numéro de demande
00204/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 nov. 1985
Enregistrée
16 avr. 1986
Publiée
20 mai 1986
Radiée
13 juin 2016
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.01.1986Dépôt de la marque renouvelée: 16.01.1986Deposito del marchio prorogato: 16.01.1986 avec transmission de Hoirs Charles Bonvin Fils, Sion
Renouvelle
215784
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques et non alcooliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.06.2016

  2. 13 févr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.2006

  3. 20 mai 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 20.05.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.