LION

Marque suisse · 344833 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
344833
Numéro de demande
00921/1986
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 févr. 1986
Enregistrée
16 avr. 1986
Publiée
24 mai 1986
Protégée jusqu’au
17 févr. 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Schokolade, Schokolade- und Getreidepräparate als Lebensmittelprodukte, Brot, Biskuits, Kuchen, Konditorwaren, Kandis und Konfekt; Snacks.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 janv. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    17.02.2026 → 17.02.2036

    Publié dans Swissreg le 12.01.2026

  2. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 11 mars 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.03.2016

  5. 3 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.2006

  6. 3 avr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.2006

  7. 9 oct. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Rowntree Mackintosh, Confectionery Limited, GB- York, Royaume-Uni → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1990

  8. 21 oct. 1987

    Transféré

    Titulaire
    Rowntree Mackintosh plc, GB- York, Royaume-Uni → Rowntree Mackintosh, Confectionery Limited, GB- York, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 244 du 21.10.1987

1 entrée antérieure
  1. 24 mai 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 24.05.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.