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Marque suisse · 344853 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
344853
Numéro de demande
04538/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 juil. 1985
Enregistrée
22 avr. 1986
Publiée
24 mai 1986
Radiée
27 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Armbanduhren schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006

  2. 7 oct. 1987

    Partiellement radié

    LPS
    Zeitmessgeräte schweizerischer Herkunft und deren Teile. → Armbanduhren schweizerischer Herkunft.
    Classification internationale
    14 → 14

    Publié dans la FOSC No 232 du 07.10.1987

  3. 24 mai 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 24.05.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.