LA CHAPELLE

Marque suisse · 344897 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
344897
Numéro de demande
00238/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 déc. 1985
Enregistrée
22 avr. 1986
Publiée
27 mai 1986
Radiée
4 juil. 2016
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 09.01.1986
Renouvelle
214425
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.07.2016

  2. 30 avr. 2007

    Mandataire radié

    Mandataire
    Trademark Services, Hunziker & Partner AG, Laurenzenvorstadt 19, 5001 Aarau (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007

  3. 31 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005

  4. 2 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Trademark Services, Hunziker & Partner AG, Laurenzenvorstadt 19, 5001 Aarau

    Publié dans la FOSC No 62 du 02.04.2002

  5. 7 sept. 2000

    Mandataire radié

    Mandataire
    Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 174 du 07.09.2000

  6. 7 déc. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Zanchi et Mächler vins S.A., 52, chemin du Rionzi, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Feldschlösschen Getränke, Holding AG, 4310 Rheinfelden
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  7. 18 févr. 1993

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Zanchi-Vins S.A., 38, chemin de Mornex, 1003 Lausanne → Zanchi et Mächler vins S.A., 52, chemin du Rionzi, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 34 du 18.02.1993

  8. 27 mai 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 119 du 27.05.1986

Parties

Titulaire

Feldschlösschen Getränke Holding AG

4310 Rheinfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.