CHOCANAT

Marque suisse · 344949 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
344949
Numéro de demande
00962/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 févr. 1986
Enregistrée
22 avr. 1986
Publiée
28 mai 1986
Radiée
19 sept. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Produits élaborés avec du sucre de canne complet, en particulier chocolat, produits de confiserie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.09.2016

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 3 janv. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Pronatec AG, Tösstalstrasse 86, 8400 Winterthur → Pronatec AG, Stegackerstrasse 6, 8409 Winterthur

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

  5. 3 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

  6. 3 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

  7. 28 mai 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 120 du 28.05.1986

Parties

Titulaire

Pronatec AG

Stegackerstrasse 6, 8409 Winterthur

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.