TEGULA
Marque suisse · 344957 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 344957
- Numéro de demande
- 00990/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 févr. 1986
- Enregistrée
- 22 avr. 1986
- Publiée
- 28 mai 1986
- Radiée
- 9 sept. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.02.1986Dépôt de la marque renouvelée: 17.02.1986Deposito del marchio prorogato: 17.02.1986
- Renouvelle
- 215633
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Huiles et graisses pour buts industriels, lubrifiants de toutes sortes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.09.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 13 juil. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar → Shell Brands International AG, Hinterbergstrasse 16, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 13.07.2026
- 20 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Baker McKenzie Switzerland AG, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.01.2026
- 7 sept. 2016
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
- 17 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 9 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006
- 9 janv. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006
2 entrées antérieures
- 20 juin 2005
Transféré
- Titulaire
- Shell International, Petroleum Company Limited, Shell Centre, GB- Londres S.E.1, Royaume-Uni → Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005
- 28 mai 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 120 du 28.05.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.