SWISSPOL

Marque suisse · 345075 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
345075
Numéro de demande
00494/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISSPOL ((fig.))
Déposée
24 janv. 1986
Enregistrée
23 avr. 1986
Publiée
2 juin 1986
Radiée
28 août 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006

  2. 2 juin 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 124 du 02.06.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.