Marque figurative

Marque suisse · 345104 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
345104
Numéro de demande
01087/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 févr. 1986
Enregistrée
23 avr. 1986
Publiée
3 juin 1986
Radiée
25 sept. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Chocolat, confiserie, sucreries; glaces alimentaires et préparations pour glaces alimentaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 200 du 16.10.2006

  2. 22 déc. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Frisco-Findus S.A., 9400 Rorschach → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1993

  3. 3 juin 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 03.06.1986

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.