Marque figurative
Marque suisse · 345248 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 345248
- Numéro de demande
- 07669/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 juil. 1985
- Enregistrée
- 7 mai 1986
- Publiée
- 7 juin 1986
- Radiée
- 28 janv. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.12.1985Dépôt de la marque renouvelée: 23.12.1985Deposito del marchio prorogato: 23.12.1985
- Renouvelle
- 213223
- Classification de Vienne
- 20.05.13, 25.05.06, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.01.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 21 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 11 juil. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005
- 7 juin 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 129 du 07.06.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.