LA CHAPELLE
Marque suisse · 345259 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 345259
- Numéro de demande
- 00223/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LA CHAPELLE ((fig.))
- Déposée
- 15 janv. 1986
- Enregistrée
- 7 mai 1986
- Publiée
- 7 juin 1986
- Radiée
- 21 août 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006
- 7 sept. 2000
Mandataire radié
- Mandataire
- Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 174 du 07.09.2000
- 7 déc. 1999
Transféré
- Titulaire
- Zanchi et Mächler vins S.A., 52, chemin du Rionzi, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Feldschlösschen Getränke, Holding AG, 4310 Rheinfelden
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999
- 18 févr. 1993
Adresse modifiée
- Titulaire
- Zanchi-Vins S.A., 38, chemin de Mornex, 1003 Lausanne → Zanchi et Mächler vins S.A., 52, chemin du Rionzi, 1052 Le Mont-sur-Lausanne
Publié dans la FOSC No 34 du 18.02.1993
- 7 juin 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 129 du 07.06.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.