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Marque suisse · 345344 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
345344
Numéro de demande
01157/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
25 févr. 1986
Enregistrée
12 mai 1986
Publiée
12 juin 1986
Radiée
17 sept. 2026
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 25.02.1986Dépôt de la marque renouvelée: 25.02.1986Deposito del marchio prorogato: 25.02.1986 avec modification de la raison sociale
Renouvelle
220363
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis · Papier et imprimés

Crayons et craies en tous genres, porte-mines, porte-plumes, mines de rechange, gommes à effacer, taille-crayons, taille-mines, machines à tailler les crayons, couleurs à l'aquarelle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.09.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 17.09.2026

  2. 27 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.02.2018

  3. 14 févr. 2018

    Mandataire radié

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève) (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

  4. 9 sept. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

  5. 5 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pierre Ardin & Cie., 22, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  6. 5 déc. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  7. 12 juin 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 133 du 12.06.1986

Parties

Titulaire

Caran d'Ache SA

Caran d'Ache S.A.

19, chemin du Foron, 1226 Thônex

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.