A SE V

Marque suisse · 345512 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
345512
Numéro de demande
00583/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
A SE V ((fig.))
Déposée
1 nov. 1985
Enregistrée
13 mai 1986
Publiée
19 juin 1986
Radiée
4 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 31.01.1986Dépôt de la marque renouvelée: 31.01.1986Deposito del marchio prorogato: 31.01.1986
Renouvelle
217255
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Elektrische Apparate und elektrische Maschinen aller Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 250 du 27.12.2006

  2. 19 juin 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 139 du 19.06.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.