Royal

Marque suisse · 345565 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
345565
Numéro de demande
01640/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Royal ((fig.))
Déposée
13 mars 1986
Enregistrée
13 mai 1986
Publiée
21 juin 1986
Radiée
16 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Die Marke wird in dunkelblau, hellblau und weiss ausgeführt.
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fische, Meeresfrüchte, Krustentiere, tiefgefrorene, getrocknete und auf andere Art konservierte; Fischsalate.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2006

  2. 21 juin 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 141 du 21.06.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.