Marque figurative
Marque suisse · 345570 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 345570
- Numéro de demande
- 01667/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 nov. 1985
- Enregistrée
- 13 mai 1986
- Publiée
- 21 juin 1986
- Radiée
- 12 juin 2006
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.03.1986Dépôt de la marque renouvelée: 17.03.1986Deposito del marchio prorogato: 17.03.1986 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 214044
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie, orfèvrerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006
- 21 juin 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 141 du 21.06.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.