Marque figurative

Marque suisse · 345577 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
345577
Numéro de demande
01677/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 févr. 1986
Enregistrée
13 mai 1986
Publiée
21 juin 1986
Radiée
25 sept. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 200 du 16.10.2006

  2. 21 juin 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 141 du 21.06.1986

Parties

Titulaire

Paul Gubler

8272 Ermatingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.