M
Marque suisse · 345719 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 345719
- Numéro de demande
- 00920/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M ((fig.))
- Déposée
- 6 sept. 1985
- Enregistrée
- 27 mai 1986
- Publiée
- 27 juin 1986
- Protégée jusqu’au
- 6 sept. 2035
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.02.1986Dépôt de la marque renouvelée: 19.02.1986Deposito del marchio prorogato: 19.02.1986 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 212965
- Classification de Vienne
- 24.11.18, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.09.2025 → 06.09.2035
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 6 mai 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
- 30 mai 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.2005
- 27 juin 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 146 du 27.06.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.