Marque figurative

Marque suisse · 345750 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
345750
Numéro de demande
01879/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 mars 1986
Enregistrée
27 mai 1986
Publiée
1 juil. 1986
Radiée
23 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Excavateurs, machines de chargement, machines agricoles et leurs parties; instruments et équipement agricole et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.2006

  2. 1 juil. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 01.07.1986

Parties

Titulaire

Kverneland A/S

N- Kvernaland, NO

Mandataire

Pierre Ardin & Cie

Pierre Ardin & Cie.

22, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.