TE

Marque suisse · 345771 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
345771
Numéro de demande
02259/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TE ((fig.))
Déposée
11 mars 1986
Enregistrée
27 mai 1986
Publiée
1 juil. 1986
Radiée
16 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2006

  2. 1 juil. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 01.07.1986

Parties

Titulaire

Yves Tête

1162 St-Prex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.