PLAN-BACCHUS

Marque suisse · 345882 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
345882
Numéro de demande
02167/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 févr. 1986
Enregistrée
28 mai 1986
Publiée
5 juil. 1986
Radiée
26 août 2026
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.04.1986Dépôt de la marque renouvelée: 08.04.1986Deposito del marchio prorogato: 08.04.1986 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
215704
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 7 oct. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

  3. 5 déc. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    E.O. Léderrey, 1603 Grandvaux → Léderrey S.A., 1091 Grandvaux

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  4. 14 nov. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.2005

  5. 24 oct. 2005

    Mandataire radié

    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2005

  6. 5 juil. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 153 du 05.07.1986

Parties

Titulaire

Léderrey S.A.

1091 Grandvaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.