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Marque suisse · 346008 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
346008
Numéro de demande
01162/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 janv. 1986
Enregistrée
9 juin 1986
Publiée
9 juil. 1986
Radiée
29 août 2016
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 26.01.1986Dépôt de la marque renouvelée: 26.01.1986Deposito del marchio prorogato: 26.01.1986 mit Uebertragung von Otto Zoller-Laub, Basel
Renouvelle
216646
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Spezialbrot.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2016

  2. 12 sept. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 176 du 12.09.2005

  3. 6 mars 1989

    Transféré

    Titulaire
    Otto Zoller-Selinger, Rosentalstrasse 68, 4058 Basel → Brothuus Zoller, Inh. Otto Zoller, Rosentalstrasse 68, 4058 Basel

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.1989

  4. 9 juil. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 156 du 09.07.1986

Parties

Titulaire

Brothuus Zoller Inh. Otto Zoller

Rosentalstrasse 68, 4058 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.