SEGA

Marque suisse · 346042 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
346042
Numéro de demande
01760/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 mars 1986
Enregistrée
9 juin 1986
Publiée
11 juil. 1986
Radiée
24 oct. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Vorfabrizierte Elemente für die Verwendung im Bauwesen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.10.2016

  2. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    <SEGA> Seleger's, gartenbautechnisches Büro, Rieterstrasse 15, 8002 Zürich → SEGA-VERTRIEB, Josef A. Seleger, Bachstrasse 7, 8915 Hausen am Albis

    Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2008

  3. 10 avr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006

  4. 11 juil. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 158 du 11.07.1986

Parties

Titulaire

SEGA-VERTRIEB, Josef A. Seleger

Bachstrasse 7, 8915 Hausen am Albis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.