LE VôTRE

Marque suisse · 346099 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
346099
Numéro de demande
02415/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LE VôTRE ((fig.))
Déposée
16 avr. 1986
Enregistrée
10 juin 1986
Publiée
12 juil. 1986
Radiée
20 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.04.1986Dépôt de la marque renouvelée: 16.04.1986Deposito del marchio prorogato: 16.04.1986 avec modification de la raison sociale et du siège de l'entreprise
Renouvelle
217192
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Articles de papeterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  2. 5 déc. 2005

    Mandataire radié

    Mandataire
    Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  3. 12 juil. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 159 du 12.07.1986

Parties

Titulaire

<Je suis ravi> Papeterie Vaillat

1227 Carouge

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.