HASLER TMS

Marque suisse · 346151 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
346151
Numéro de demande
02532/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 mai 1986
Enregistrée
10 juin 1986
Publiée
14 juil. 1986
Radiée
25 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Papier et imprimés

Frankiermaschinen, Freistempelmaschinen, Gebührenstempelmaschinen, Zusatzeinrichtungen hierzu.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2007

  2. 4 nov. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Ascom Hasler Mailing Systems AG, Brünnenstrasse 66, 3018 Bern → Neopost Industrie SA, 113, rue Jean-Marin Naudin, 92220 Bangeux, France

    Publié dans la FOSC No 213 du 04.11.2002

  3. 6 avr. 1998

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Müller Fuhrer & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  4. 7 août 1995

    Transféré

    Titulaire
    Hasler AG, Belpstrasse 23, 3007 Bern → Ascom Hasler Mailing System AG, Brünnenstrasse 66, 3018 Bern

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.1995

  5. 14 juil. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 160 du 14.07.1986

Parties

Titulaire

Neopost Industrie SA

113, rue Jean-Marin Naudin, 92220 Bangeux, FR

Mandataire

Troller Hitz Troller & Partner

Münstergasse 38, 3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.