CUPROCLIMA Quality Association For ACR Tubes
Marque suisse · 346237 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 346237
- Numéro de demande
- 00879/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- CUPROCLIMA Quality Association For ACR Tubes ((fig.))
- Déposée
- 10 févr. 1986
- Enregistrée
- 10 juin 1986
- Publiée
- 17 juil. 1986
- Protégée jusqu’au
- 10 févr. 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 14.01.01, 14.01.02, 27.03.01, 27.03.15, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Kupferröhren und niedrig legierte Kupferröhren für Klima- und Kühlanlagen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 10.02.2026 → 10.02.2036
Publié dans Swissreg le 09.09.2025
- 10 mai 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Meisser & Partners AG, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners AG, Schulstrasse 1, 7302 Landquart
Publié dans Swissreg le 10.05.2016
- 11 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
- 30 oct. 2015
Transféré
- Titulaire
- Cuproclima Quality Association, for ACR Tubes, Rämistrasse 4, 8024 Zürich → Wieland-Werke AG, Graf-Arco-Strasse 36, 89079 Ulm, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.10.2015
- 18 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meisser & Partners, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners AG, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 2 juin 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Meisser & Weinmann, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters
Publié dans la FOSC No 104 du 02.06.2008
- 12 févr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2007
- 22 nov. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meisser & Weinmann, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters
Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.2000
2 entrées antérieures
- 22 nov. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cuproclima Quality Association, for ACR Tubes, Theaterstrasse 8, 8001 Zürich → Cuproclima Quality Association, for ACR Tubes, Rämistrasse 4, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.2000
- 17 juil. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 163 du 17.07.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.