Marque figurative

Marque suisse · 346280 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
346280
Numéro de demande
01645/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 mars 1986
Enregistrée
10 juin 1986
Publiée
18 juil. 1986
Radiée
16 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2006

  2. 18 juil. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 164 du 18.07.1986

Parties

Titulaire

Robert Maret

1907 Saxon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.