Marque figurative

Marque suisse · 346290 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
346290
Numéro de demande
01782/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 mars 1986
Enregistrée
10 juin 1986
Publiée
18 juil. 1986
Radiée
30 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Lehr- und Unterrichtsmittel, insbesondere auf den Gebieten der Hotellerie und des Tourismus.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006

  2. 18 juil. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 164 du 18.07.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.