OSCILINE
Marque suisse · 346315 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 346315
- Numéro de demande
- 02267/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OSCILINE ((fig.))
- Déposée
- 7 avr. 1986
- Enregistrée
- 10 juin 1986
- Publiée
- 21 juil. 1986
- Protégée jusqu’au
- 7 avr. 2036
- Classification de Vienne
- 04.05.21, 16.03.13, 25.07.20, 25.07.21, 27.05.01, 27.05.14, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments
Installations et outils de galvanoplastie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 07.04.2026 → 07.04.2036
Publié dans Swissreg le 10.03.2026
- 27 mars 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Carole Aubert, Avocate, Trésor 9, Case postale 2232, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.03.2020
- 27 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Soizic Wavre, avocate, Trésor 9, Case postale 2221, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.03.2020
- 9 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
- 8 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Carole Aubert, avocate, Trésor 9, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel → Carole Aubert, Avocate, Trésor 9, Case postale 2232, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.02.2011
- 25 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel → Carole Aubert, avocate, Trésor 9, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 25.01.2011
- 28 janv. 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon,, Case postale, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.01.2009
- 24 avr. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- STS Industrie SA, En Budron C7, Le Mont-sur-Lausanne → STS Industrie SA, Chemin des Cerisiers 27, 1462 Yvonand
Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006
5 entrées antérieures
- 24 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon,, Case postale, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006
- 24 avr. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006
- 8 sept. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jean-Daniel Borgeaud, avocat au Barreau de Genève, 1, rue Bellot, 1206 Genève → Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997
- 20 sept. 1996
Transféré
- Titulaire
- Osci Galvano S.A., 34, rue des Uttins, 1400 Yverdon-les-Bains → STS Industrie SA, En Budron C7, Le Mont-sur-Lausanne
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Jean-Daniel Borgeaud, avocat au Barreau de Genève, 1, rue Bellot, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996
- 21 juil. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 166 du 21.07.1986
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.