Marque figurative

Marque suisse · 346325 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
346325
Numéro de demande
02298/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 avr. 1986
Enregistrée
10 juin 1986
Publiée
21 juil. 1986
Radiée
13 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Equipement de diagnostique de soupape comprenant des unités d'enregistrement et de mesure, ordinateurs et porteurs de programmes d'ordinateurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 235 du 04.12.2006

  2. 21 juil. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 21.07.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.