TAG HEUER FORMULA 1
Marque suisse · 346326 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 346326
- Numéro de demande
- 02299/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TAG HEUER FORMULA 1 ((fig.))
- Déposée
- 10 avr. 1986
- Enregistrée
- 10 juin 1986
- Publiée
- 21 juil. 1986
- Protégée jusqu’au
- 10 avr. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.11.25, 24.15.02, 24.15.07, 26.05.02, 26.05.22, 26.05.24, 27.01.01, 27.01.04, 27.05.01, 27.05.19, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Uhren und Zeitmessinstrumente und -apparate aller Art, einschliesslich elektronische, sowie Bestandteile zu allen vorgenannten Waren; mikrotechnische Bestandteile für Uhren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 10.04.2026 → 10.04.2036
Publié dans Swissreg le 26.01.2026
- 28 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BMG Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12 → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.03.2017
- 6 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 11 janv. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TAG Heuer SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds → LVMH SWISS MANUFACTURES SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 11.01.2011
- 12 mars 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TAG Heuer SA, 14a, avenue des Champs-Montants, 2074 Marin → TAG Heuer SA, rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2007
- 6 mars 2006
Transféré
- Titulaire
- Tag-Heuer S.A., 2074 Marin-Epagnier → TAG Heuer SA, 14a, avenue des Champs-Montants, 2074 Marin
- Mandataire
- Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève → BMG Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006
- 6 mars 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006
- 21 mars 1997
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- SBG Schweizerische, Bankgesellschaft, Bahnhofstrasse 45, 8021 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 55 du 21.03.1997
4 entrées antérieures
- 22 mai 1996
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- SBG Schweizerische, Bankgesellschaft, Bahnhofstrasse 45, 8021 Zürich
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1996
- 4 févr. 1994
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Tag-Heuer S.A., Veresiusstrasse 18, 2501 Biel → Tag-Heuer S.A., 2074 Marin-Epagnier
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994
- 4 févr. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994
- 21 juil. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 166 du 21.07.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.