Marque figurative
Marque suisse · 346337 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 346337
- Numéro de demande
- 02358/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 janv. 1986
- Enregistrée
- 10 juin 1986
- Publiée
- 22 juil. 1986
- Radiée
- 12 août 2026
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.04.1986Dépôt de la marque renouvelée: 09.04.1986Deposito del marchio prorogato: 09.04.1986 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 215762
- Classification de Vienne
- 24.11.18, 27.01.01, 27.01.06, 27.05.01, 27.05.14, 27.05.22, 27.05.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Uhren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.08.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 20 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 13 nov. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Vacuum Chronometer Corporation, Viaduktstrasse 30, 2502 Biel → Vacuum Chronometer Corporation, Zihlstrasse 50, 2560 Nidau
Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.2006
- 13 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.2006
- 22 juil. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 167 du 22.07.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.