JACQUELINE DE RIBES
Marque suisse · 346450 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 346450
- Numéro de demande
- 02101/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 avr. 1986
- Enregistrée
- 26 juin 1986
- Publiée
- 28 juil. 1986
- Radiée
- 13 nov. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules · Papier et imprimés · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tissus · Tapis et revêtements de sol
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau; imprimés, livres; meubles, glaces et cadres; tapis, moquettes, nattes, tentures; vaisselle en porcelaine et faïence.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 235 du 04.12.2006
- 10 janv. 1991
Transféré
- Titulaire
- Seti S.A., 6, route de Beaumont, 1700 Fribourg → Rigsa SA, 55, boulevard de Pérolles, 1700 Fribourg
Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.1991
- 28 juil. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 172 du 28.07.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.