JACQUELINE DE RIBES

Marque suisse · 346450 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
346450
Numéro de demande
02101/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 avr. 1986
Enregistrée
26 juin 1986
Publiée
28 juil. 1986
Radiée
13 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules · Papier et imprimés · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tissus · Tapis et revêtements de sol

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau; imprimés, livres; meubles, glaces et cadres; tapis, moquettes, nattes, tentures; vaisselle en porcelaine et faïence.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 235 du 04.12.2006

  2. 10 janv. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Seti S.A., 6, route de Beaumont, 1700 Fribourg → Rigsa SA, 55, boulevard de Pérolles, 1700 Fribourg

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.1991

  3. 28 juil. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 172 du 28.07.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.