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Marque suisse · 346705 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
346705
Numéro de demande
01498/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
xxx ((fig.))
Déposée
10 mars 1986
Enregistrée
26 juin 1986
Publiée
6 août 1986
Radiée
17 oct. 2016
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.03.1986Dépôt de la marque renouvelée: 10.03.1986Deposito del marchio prorogato: 10.03.1986
Renouvelle
218956
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres en or ou en platine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2016

  2. 1 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  3. 10 déc. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Union suisse pour l'habillage, de la montre (USH), 6, rue du Cornouiller, 2500 Bienne → Association patronale suisse des, industries microtechniques et de, l'habillage horloger USH-APIC, Rue du Cornouiller 6, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  4. 2 juil. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 125 du 02.07.2007

  5. 24 janv. 1990

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Union suisse des fabricants de, boîtes de montres (USFB), 6, rue du Cornouiller, 2500 Bienne → Union suisse pour l'habillage, de la montre (USH), 6, rue du Cornouiller, 2500 Bienne

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1990

  6. 24 janv. 1990

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1990

  7. 6 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 180 du 06.08.1986

Parties

Titulaire

Association patronale suisse des industries microtechniques et de l'habillage horloger USH-APIC

Rue du Cornouiller 6, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.