<<LE CHOUCAS>>

Marque suisse · 346707 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
346707
Numéro de demande
01638/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
<<LE CHOUCAS>> ((fig.))
Déposée
11 mars 1986
Enregistrée
26 juin 1986
Publiée
6 août 1986
Radiée
16 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Harnais pour vols de pente en parachute, harnais et baudriers pour la varappe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2006

  2. 6 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 180 du 06.08.1986

Parties

Titulaire

Gérard Cantin

1470 Estavayer-le-Lac

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle SA

chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.