Marque figurative
Marque suisse · 346732 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 346732
- Numéro de demande
- 02875/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 nov. 1985
- Enregistrée
- 26 juin 1986
- Publiée
- 6 août 1986
- Radiée
- 12 juin 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006
- 6 août 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 180 du 06.08.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.