Marque figurative

Marque suisse · 346738 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
346738
Numéro de demande
02890/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 mai 1986
Enregistrée
26 juin 1986
Publiée
6 août 1986
Radiée
5 déc. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2016

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 11 sept. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006

  4. 6 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 180 du 06.08.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.