Marque figurative
Marque suisse · 346780 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 346780
- Numéro de demande
- 03248/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 avr. 1986
- Enregistrée
- 27 juin 1986
- Publiée
- 9 août 1986
- Radiée
- 13 nov. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Produits de bijouterie en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 235 du 04.12.2006
- 9 août 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 183 du 09.08.1986
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.