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Marque suisse · 346810 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
346810
Numéro de demande
07742/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 déc. 1985
Enregistrée
17 juin 1986
Publiée
11 août 1986
Radiée
24 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils électriques pour le soulagement des douleurs et des contractures.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2006

  2. 24 janv. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Jamar S.A., 44, rue Industrielle, 2740 Moutier → Macor SA, 3, route de Chaluet, 2738 Court

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1995

  3. 11 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 184 du 11.08.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.