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Marque suisse · 346837 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 346837
- Numéro de demande
- 01445/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 mars 1986
- Enregistrée
- 9 juil. 1986
- Publiée
- 12 août 1986
- Radiée
- 30 sept. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cuir et bagages · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie
Produits textiles, à savoir étoffes, linge de maison, serviettes de bain, bandeaux, sacs de sport et de plage; vêtements de gymnastiques et de sport.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.09.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 11 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld → NARDOBEL, Route de Castelnaudary, 31250 Revel, France
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.04.2019
- 17 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
- 22 déc. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Bern Liebefeld → NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 17 févr. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sanutri AG, c/o Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Bern Liebefeld
Publié dans Swissreg le 17.02.2009
- 19 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.2005
- 1 sept. 2003
Transféré
- Titulaire
- Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → Sanutri AG, c/o Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 166 du 01.09.2003
- 3 juin 2002
Transféré
- Titulaire
- Wander S.A. (Wander AG), (Wander Ltd.), Monbijoustrasse 115, 3001 Berne → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.2002
1 entrée antérieure
- 12 août 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 185 du 12.08.1986
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.