SANDOTINT

Marque suisse · 346984 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
346984
Numéro de demande
03534/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 juin 1986
Enregistrée
9 juil. 1986
Publiée
14 août 1986
Radiée
8 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Farbstoffpräparate für Tinte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 19 du 29.01.2007

  2. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  3. 14 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 187 du 14.08.1986

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.