Marque figurative

Marque suisse · 347052 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347052
Numéro de demande
02476/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 avr. 1986
Enregistrée
9 juil. 1986
Publiée
16 août 1986
Radiée
27 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Aus Trauben hergestellte alkoholische Getränke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006

  2. 16 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 16.08.1986

Parties

Titulaire

Wein-Import AG Olten

Industriestrasse 20, 4600 Olten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.