Marque figurative

Marque suisse · 347064 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347064
Numéro de demande
02676/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
28 avr. 1986
Enregistrée
9 juil. 1986
Publiée
16 août 1986
Radiée
4 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Damen-, Herren- und Kinderoberbekleidungsstücke, Schuhe, Stiefel, Hausschuhe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 250 du 27.12.2006

  2. 16 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 16.08.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.