RA

Marque suisse · 347070 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347070
Numéro de demande
03038/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RA ((fig.))
Déposée
28 avr. 1986
Enregistrée
9 juil. 1986
Publiée
16 août 1986
Radiée
5 déc. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2016

  2. 11 déc. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  3. 16 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 16.08.1986

Parties

Titulaire

Ateliers de la Condamine Albanu S.A.

9, Montée de la Rayana, MC- Monaco, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.