La Cour

Marque suisse · 347075 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347075
Numéro de demande
03072/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
La Cour ((fig.))
Déposée
15 mai 1986
Enregistrée
9 juil. 1986
Publiée
16 août 1986
Radiée
18 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pièces d'horlogerie et leurs parties constitutives, articles de bijouterie, colliers, chaînes, bracelets, pendentifs, bagues, boucles d'oreilles, broches, montres bijoux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007

  2. 16 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 16.08.1986

Parties

Titulaire

Bouchet, Lassale S.A.

30, rue des Voisins, 1205 Genève

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.