Marque figurative

Marque suisse · 347077 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347077
Numéro de demande
03091/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 mars 1986
Enregistrée
9 juil. 1986
Publiée
18 août 1986
Radiée
9 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La marque est exécutée en blanc, bleu, jaune, noir, rouge, vert et violet.
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.05.1986Dépôt de la marque renouvelée: 16.05.1986Deposito del marchio prorogato: 16.05.1986 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
216240
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Caramels mous, y compris caramels mous à la crème, de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2006

  2. 6 sept. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Société anonyme des Fabriques de, chocolat et confiserie, J. Klaus, 2400 Le Locle → Chocolats Klaus S.A., 12, rue Klaus, 2400 Le Locle

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.1991

  3. 18 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 18.08.1986

Parties

Titulaire

Chocolats Klaus S.A.

12, rue Klaus, 2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.