Marque figurative
Marque suisse · 347096 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 347096
- Numéro de demande
- 03383/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 mars 1986
- Enregistrée
- 9 juil. 1986
- Publiée
- 18 août 1986
- Radiée
- 9 oct. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.05.1986Dépôt de la marque renouvelée: 28.05.1986Deposito del marchio prorogato: 28.05.1986
- Renouvelle
- 216735
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Véhicules
Chariots roulants avec porte-câbles ou porte-tuyaux flexibles ainsi que leurs accessoires, à savoir câbles, chemins de roulement, suspensions et attaches s'y rapportant, chariots avec dispositifs de commande, chariots porte-câbles, porte-câbles et porte-tuyaux flexibles en matière plastique ou en métal et leurs pièces détachées, à savoir coquilles, pièces de suspension et poulies ainsi que butées.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2006
- 30 juin 2003
Transféré
- Titulaire
- Automag, Rastatterstrasse 9, 4002 Basel → Production Normaf S.A., 33/35 rue de Lattre de Tassigny,, Postfach 8, 68171 Rixheim, France
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FOSC No 122 du 30.06.2003
- 18 août 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 190 du 18.08.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.